CALENDRIER DES ÉCHÉANCES SOUVERAINES – 2025

JANVIER - MARS

• 1er Janvier : Ouverture officielle de l’année fiscale souveraine.
• 15 Janvier : Publication des directives budgétaires par le Trésor National.
• 20 Février : Clôture des nominations au Conseil d'État pour l’année.
• 1er Mars : Début de la campagne de recensement des Océanides.

AVRIL - JUIN

• 5 Avril : Proclamation officielle de la Rémunération Souveraine et Conseil.
• 7 Mai :
  • Décret de construction du navire officiel (25 millions d'euros).
  • Validation du décret d'achat des deux châteaux souverains (45 millions d'euros).
• 15 Juin :
  • Lancement de l’opérateur souverain.
  • Lancement du réseau social souverain (abonnement à 3,99€/mois).
• 30 Juin : Date limite de déclaration fiscale annuelle (formulaire SPF-IR-01).

JUILLET - SEPTEMBRE

• 1er Juillet : Début de la distribution de l’allocation souveraine (1 500€/mois).
• 15 Juillet : Échéance de validation des demandes de logements souverains à loyer modéré (249,99€).
• 1er Août : Réunion semestrielle du Conseil d'État avec rapport d'étape.
• 30 Septembre : Révision annuelle de l’indexation de la rémunération souveraine.

OCTOBRE - DÉCEMBRE

• 15 Octobre : Célébration nationale de la Souveraineté et des Océanides.
• 30 Novembre : Dépôt des projets d’investissements souverains pour l’année suivante.
• 10 Décembre : Dernière réunion du Conseil d'État de l’année.
• 31 Décembre : Clôture de l’exercice fiscal.